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Juges Royal et de Paix de Francesas

Un juge de paix existait de 1792 à 1939 à Francescas

 

1941 M. Garas - juge de paix à Francescas (Journal officiel de la République française. Lois et décrets 19 janvier 1941)
1933 M. Péreyre - juge de paix à Nérac, Lavardac et Francescas (Journal des greffiers de toutes juridictions)
1933 M. Durey, juge de paix de Nérac, Lavardac et Francescas 1933 (Journal des greffiers de toutes juridictions)
1930 Dispositions du décret du 11 juillet 1930, par lesquelles la justice de paix de Francescas a été réunie à celle de Nérac
1930 Pierre-Alfred Bachère
1925 M. Larrat
1915 Baby - juge de paix de Francescas et Mézin
1915 Barthe
1905 LEBRÈRE (Jacques-Aventin), né le 04/02/1846, est remplacé parRichard dans la fonction de juge depaix à Francescas (Lot-et-Garonne), le . BB/8/1670
1905 Richard juge de paix - Lebrère (Jacques-Aventin), né le 04/02/1846, est remplacé par Richard dans la fonction de juge de paix à Francescas (Lot-et-Garonne), le 25/06/1905. BB/8/1670
1900 M. Cussol, suppléant remplacé par Monthus (Jean)
1895-1910 Cussol (Jacques, François, Gabriel) (suppléant.(Juge de paix) né 19/04/1863)
1881-1905 Lebrère (Jacques-Aventin)
25.6.1880 Suppléant du juge de paix du canton de Francescas (Lotet-Garonne), M. Mazères (Jean-Alexandre), ancien maire, en remplacement de M. Lebrère, qui a été nommé juge de paix de ce canton.(Journal Officiel Vendredi 25 juin 1880)
1880 Juge de paix du canton de Francescas (Lot et Garonne) M.Lebrère (Jacques-Aventin),
suppléant actuel, en remplacement de M. Lugnet, qui a été nommé juge de paix à La Bastide Murat.
(Journal Officiel Mercredi 14 Avril 1880)
26.2.1880 Juge de paix du canton de Francescas (Lot etGaronne) M. Luguet, juge de paix de Castelnau
en remplacement de M. Garralon, qui est nommé juge de paix de ce dernier canton.
(Journal Officiel Jeudi, 26 février 1880)
1880 M. Luguet juge de paix remplace M. Goussard1880
Juge de paix du canton de Castelnau (Lot) M. Garralon, juge de paix de Francescas, en
remplacement de M. Luguet, qui est nommé juge de paix de ce dernier canton.
1874-1879 Laffitte-Perron
1871-1872 Monthus
1865-1870 Laffitte-Perron, juge de paix
1853 Joseph Broustaut juge de paix - Président honoraire - pension le 9 juin 1853
1830-1842 Suppléant du juge de paix: de Laffitte-Perron
1822-1828 Jacques Duvignau, juge de paix, percepteur des impôts de Francescas,
1824 Laffitte Peyron (Perron), juge de paix
1792 Auguste-Victor Vivent, juge de paix du çanton
1777-1781 François Vivent, conseiller et procureur du roi
1764-1779 fils aîné Jacques de Lartiques,juge royal de Francescas
1774 François Vivent,juge des justices ordinaires
1770 Menaud de Bazignan II, juge royal
1767 Menaud de Bazignan, écuyer, juge civil et criminel
1767 François de Capot Feuillide, juge
1767 Jacques Lartiques juge royal
1753 Jacques de Lartigue, juge royal
1736 Noble Menaud II de Bazignan, écuyer, sieur de Caulezuns , juge royal
1709 Marie Gaudé, juge
1707 Jean François du Cos Sieur de Bourgade juge royal
1679 Maistre Jean Fouraignan Juge
1650 M. de Bigos, juge royal
1635 Pierre du Cos, juge royal
  De Bigos juge royal
1579 Allem de Bregaud, juge royal
1526 Jean Charlary,bachelier de droit